Actualisation en matière de TVA: PwC publie 3 nouvelles brochures

Afin de proposer une expertise et des services toujours plus adaptés aux besoins de ses clients, PwC a récemment publié trois nouvelles brochures :

• « The impact of VAT compliance on business »;
• « Add Value to Tax: The VAT Refund to Foreign Businesses-guide »;
• « A Guide to VAT in the 27 EU Member States, Norway and Switzerland ».

Ces trois ouvrages contiennent des informations à propos des systèmes de TVA et d’impôts sur les biens et les services comparables issues de 145 pays ; des précisions sur le remboursement de la TVA dans 34 pays ou encore sur les changements législatifs intervenus depuis janvier 2010 dans 29 pays européens.

« The impact of VAT compliance on business »

Cette étude couvre les règles de TVA et d’impôts sur les biens et les services comparables dans 145 pays. Bien que les principes d’imposition soient généralement similaires, les règles d’application sont souvent très distinctes. En conséquence, les coûts de gestion de la taxe sont également très différents. L’étude propose des conclusions particulièrement pertinentes pour des législateurs ou toute entreprise confrontée à des obligations en matière d’impôt indirect dans plusieurs pays.

« Add Value to Tax: The VAT Refund to Foreign Businesses-guide »

Grâce aux contributions d’experts en impôts indirects de 34 pays différents, PwC a lancé l’édition 2010 du guide de remboursement de la TVA. D’un accès rapide et facile, PwC compare les systèmes de remboursement de la TVA par Etat membre de l’Union Européenne pour les sociétés établies dans l’Union Européenne et celles établies hors de l’UE. Ce guide contient également des informations intéressantes sur les règlementations européennes applicables et un aperçu des dépenses pour lesquelles la TVA n’est pas récupérable dans les pays concernés.

« A Guide to VAT in the 27 EU Member States, Norway and Switzerland »

A la lumière du paquet TVA introduit en janvier 2010, les importants changements en matière de législation dernièrement entrés en vigueur auront des conséquences notables pour les sociétés achetant ou fournissant des services au sein et hors de l’Union Européenne. C’est ce qui ressort de la nouvelle édition de « A Guide to VAT in the 27 EU Member States, Norway and Switzerland » rédigée par Ine Lejeune (Global Leader Indirect Taxes chez PwC), le Prof. Dr. Herman W. M. van Kesteren (Associé Impôts Indirects chez PwC) et Jeroen Bijl (Senior Manager dans l’équipe de PwC Fiscalité Indirecte & Innovation) en collaboration avec des experts de PwC des 29 pays.

Exhaustive et d’une utilisation facile, cette 18ème édition est une véritable encyclopédie de la TVA de plus de 1000 pages allant au-delà des règlementations et de la législation. Elle offre une aide précieuse pour comprendre et interpréter les règles en matière de TVA dans ces différents pays. « L’édition 2010 intègre des informations pratiques (par exemple les seuils d’immatriculation et les mentions obligatoires à indiquer sur une facture) avec des résumés et textes indispensables aux personnes responsables de l’application de la TVA, à l’interne comme à l’externe (par exemple une sélection de décisions clés de la Cour de Justice Européenne, texte de la Directive TVA 2006/112/EC après introduction du « VAT package »). Ainsi, le guide s’avère être un instrument de travail indispensable pour tout fiscaliste, comptable et gérant d’entreprise », commentent Anne Murrath et Laurent Grençon, associés TVA chez PwC Luxembourg.

Ce guide est un complément utile au site web : Global VAT Online de PwC, source d’information, de recherche et d’actualité sur plus de 70 pays.

Notes à l’éditeur :

1. PwC Luxembourg (www.pwc.com/lu) emploie près de 2000 spécialistes originaires de 53 pays différents. PwC est un prestataire de services d’audit, de conseil fiscal et de conseil en gestion, privilégiant une approche sectorielle afin de contribuer à la création de valeur ajoutée pour ses clients. Au sein du réseau PwC, plus de 161 000 personnes dans 154 pays partagent leurs réflexions, expériences et solutions afin de développer des initiatives novatrices et des conseils pratiques.
2. « PwC » est la marque sous laquelle les sociétés membres de PricewaterhouseCoopers International Limited (PwCIL) opèrent et fournissent des services. Ensemble, elles constituent le réseau PwC, au sein duquel chaque entité est juridiquement autonome et n'agit pas en qualité d'agent de PwCIL ni d'aucune autre entité membre. Les services fournis aux clients sont délivrés par les entités membres et non par PwCIL qui ne peut être tenue responsable des actes et omissions de ses membres. PwCIL n’a pas la capacité juridique de contrôler l'exercice professionnel de ses membres ni d'engager l’un de ses membres d'une quelconque façon.
3. PwC a changé son nom, de PricewaterhouseCoopers à PwC. « PwC » se rédige au sein d’un texte avec un « P » et un « C »majuscules. Le nom « PwC » apparaît en lettres entièrement minuscules uniquement en cas d’usage du logo.