6ème édition du rapport mondial PwC Hedge fund whitepaper Transparence et questions fiscales sont à l’honneur

6 ^ème édition du rapport mondial PwC Hedge fund whitepaper
Transparence et questions fiscales sont à l’honneur

PricewaterhouseCoopers Luxembourg a présenté hier les principales conclusions de son rapport annuel global sur le secteur des hedge funds. Intitulé “Operational Risk: an alternative challenge ” il fait le point sur la réglementation, fiscalité et distribution des hedges funds au niveau mondial. Principal constat : sous la pression des investisseurs et des régulateurs, l’accent sera mis sur la transparence des contrôles opérationnels dans ce secteur.

« La volatilité du marché poussera les investisseurs à demander au gérant de leur hedge fund s’il possède une bonne connaissance des risques et une bonne maîtrise et contrôles liés à leurs investissements. Cela ne signifie pas que le gérant de hedge fund doive rendre public les moindres détails de sa stratégie d’investissement, mais que l’environnement de contrôle opérationnel soit suffisamment solide pour supporter un examen approfondi », indique Régis Malcourant, Associé chez PricewaterhouseCoopers Luxembourg.

L’étude de l’année dernière anticipait que l’attrait des investisseurs institutionnels pour les hedge funds engendrerait plus de transparence et un renforcement des structures de contrôle. Il a d’ailleurs été intéressant de voir ce secteur proposer spontanément des standards et des codes de bonnes conduites au Royaume-Uni comme aux Etats-Unis. Ainsi, les investisseurs institutionnels, avec leurs responsabilités fiduciaires implicites, devront tenir compte des normes récemment publiées dans le “UK Hedge Fund Standards” et son équivalent américain émis par le “President’s Working Group”. Ils devront notamment s’assurer de l’existence d’un environnement de contrôle adapté et juger de sa pertinence et de sa bonne application. S’ils remarquent des failles, que ce soit dans les règles, les procédures ou les contrôles, ou s’ils peinent à constater l’existence d’un véritable cadre, ils exigeront alors immanquablement les actions correctrices nécessaires. Dans le futur, il est même plausible qu’un nombre croissant de gérants d’hedge funds s’engagent à fournir à leurs investisseurs institutionnels divers rapports de contrôles (de type SAS 70 ou autres), similairement à la pratique actuelle de la plupart des gérants de fonds traditionnels.
« Reste à voir si l’adhésion à ce cadre auto-certifié de normes satisfera à la fois les exigences de surveillance et de contrôle des investisseurs et des régulateurs » ajoute Régis Malcourant, Associé chez PricewaterhouseCoopers.

Par ailleurs, les nouvelles réglementations, exigences du Congrès américain et pressions pour adopter les normes de gouvernance ont fortement incité les investisseurs à examiner et comprendre les questions fiscales liées à leurs investissements sous-jacents. Dans plusieurs pays, les fonds se sont volontairement adapté aux normes FIN48, un des développements majeurs dans le domaine.

« La gestion des pertes fiscales va prendre une place prédominante étant donné que les régimes fiscaux les moins attractifs se tournent de plus en plus vers les investissements transfrontaliers. Le prélèvement à la source, la propriété effective, la substance et les risques liés à l’établissement permanent constituent des armes dans l’arsenal de l’administration fiscale des pays tant développés qu’émergeants, ajoute Laurent de la Mettrie, Associé chez PricewaterhouseCoopers Luxembourg. « Du point de vue de l’investisseur, les déperditions fiscales au niveau du portefeuille sont d’autant plus significatives quand la performance des investissements s’écrase. Si vous réussissez à économiser 50 points de base par le biais d’une meilleure planification fiscale, cela se répercute immédiatement sur votre résultat. »

La présentation de ce rapport s’est finalement clôturée par un panel de discussion animé, réunissant Alain Guérard ¹ et William Anthony ² Jones qui ont partagé avec l’assemblée leur connaissance approfondie du secteur des hedge funds ainsi que leurs vues quant aux impacts attendus de la présente crise sur ce secteur.

Notons, que la brochure “Operational Risk: an alternative challenge” est disponible sur le site www.pwc.com/lu ou sur simple demande à l’adresse publications@lu.pwc.com .


1.JP Morgan Hedge Fund Services
2.DMTC Group Limited